Mentions légales
Editeur
Le site ce-partenaire.com de la société C.E Partenaire est édité par:
Société CELESIS
SASU au capital de 1 000€
Siège sociel : 47 rue du Vercors, 38480, Le Pont de Beauvoisin, France
Tel ! +33 (0)6 61 91 45 78 – Email : andrea@celesis.fr
Numéro d’immatriculation : RCS Vienne B 917 538 092
N° SIRET : 91753809200011
N° TVA : FR86917538092
APE : 6202B
Responsable de la publication du site : Andréa Oelschlager
Nous avons choisi pour l’hébergement du site Internet la société OVH, 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Informatique et liberté : protection des données à caractère personnel
Les réponses formulées par C.E Partenaire aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, effectuez une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Cette demande doit être effectuée par courrier postal et expédiée à l’adresse suivante : C.E Partenaire, 6 impasse des primeveres, 69330, Jonage.
Vous pouvez consulter et télécharger le texte de loi au format PDF sur le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr
Propriété intellectuelle
Ce présent site est un site de la société C.E Partenaire
Tout le contenu de ce présent site, les graphismes, images, texte, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société C.E Partenaire à l’exception des marques, logo ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Icônes faites par www.flaticon.com
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société C.E Partenaire.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, envoyez un email.
L’utilisation du site C.E Partenaire est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et de les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société C.E Partenaire
